Informations sur l’entreprise détentrice du site www.maisonbonnet.co  :

SAS Millas – SAS au capital de 8.000 euros dont le siège social est Moulin-Mage 81320 MURAT SUR VEBRE, immatriculée au RCS  sous le numéro 441 619 038.

Numéro de SIRET : 44161903800017

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR86441619038

Numéro de Téléphone : 06 86 84 15 58

En vertu de l’article 6 de la loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site maisonbonnet.co l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le propriétaire du site : SAS Millas, Moulin-Mage, 81320 MURAT – N° de RCS : 441 619 038

Le responsable de publication : Pierre Zerouali

L’hébergeur : OVH 

Concepteur et développeur du site : Pierre Zerouali

Logiciel CMS : WordPress

Informations personnelles collectées  : 
En France les données personnelles sont protégées par la Loi N°78-87 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la Loi N°2004-801 du 6 août 2004, l’article L226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, Aucune information personnelle de l’utilisateur du site  maisonbonnet.co  n’est collectée, publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers, à l’insu de l’utilisateur. Conformément aux dispositions de l’article 34 de la Loi N° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectifications et de suppression des données qui le concernent.

Pour l’exercer, adressez-vous à : 
Charcuterie Millas
Moulin-Mage – 81320 MURAT SUR VEBRE

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La totalité des éléments du site maisonbonnet.co, notamment les textes, illustrations, présentations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics, la propriété intellectuelle exclusive de la Maison Bonnet (SAS Millas). A ce titre, leurs représentations, reproductions, diffusion partielle ou totale sont interdites, conformément aux dispositions de l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2020 – Maison Bonnet ».

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